Анотация: Исследованы этапы аграрной реформы в Украине. Изучено их результаты и последствия для дальнейшего развития украинского аграрного сектора.
Ключевые слова: аграрная реформа, сельскохозяйственное производство, аграрный сектор.
Економічні науки
УДК: 338.43.02
Кірейцева Олена Василівна
Національний університет біоресурсів
і природокористування України
Кандидат економічних наук, доцент
Доцент кафедри глобальної економіки
Кирейцева Елена Васильевна
Национальный университет биоресурсов
и природопользования Украины
Кандидат экономических наук, доцент
Доцент кафедры глобальной экономики
Кireitseva Olena
National University of Life
Ukraine and Nature
Ph.D., associate professor
Associate Professor of Global Economy
АГРАРНА РЕФОРМА В УКРАЇНІ В УМОВАХ ГЛОБАЛІЗАЦІЇ ЕКОНОМІКИ
Анотація: Досліджені етапи аграрної реформи в Україні. Вивчено їх результати та наслідки для подальшого розвитку українського аграрного сектору.
Ключові слова: аграрна реформа, сільськогосподарське виробництво, аграрний сектор.
Анотация: Исследованы этапы аграрной реформы в Украине. Изучено их результаты и последствия для дальнейшего развития украинского аграрного сектора.
Ключевые слова: аграрная реформа, сельскохозяйственное производство, аграрный сектор.
Annotation: Abstract steps of agrarian reform in Ukraine. Studied the results and the implications for the further development of Ukrainian agrarian sector.
Keywords: agrarian reform, agricultural production, agricultural sector.
L’Ukraine est connue depuis des siècles pour son potentiel agricole, lié à des conditions pédoclimatiques exceptionnelles et une population rurale qui approche les 30 % en 2010 [1]. La Surface Agricole Utile (SAU) représente 71 % du territoire ukrainien, 78 % de cette surface étant arable. Les sols ukrainiens sont caractérisés par les Tchornozems, qui couvrent 50 % du territoire. Ces types de sols sont particulièrement fertiles car profonds et présentant un taux d’humus exceptionnel, très favorable au développent végétal, de par une structure favorable au développement racinaire, la rétention d’eau et de nutriment, etc. Ces sols fertiles couvrent l’Ukraine d’Est en Ouest, à l’exception de la bande frontalière du Nord-Est, marécageuse, des zones de montagne et d’une fine bande Méridionale du territoire. Cela correspond au plateau steppique ukrainien qui s’étend d’Est en Ouest, coupé en son milieu par le fleuve Dnipro [7].
Dès 1991 et la déclaration de l’indépendance ukrainienne, un Code Foncier est mis sur pieds, amorçant la dénationalisation des terres jusqu’alors propriété de l’Etat. Il s’agit de la première création législative concernant le secteur agricole. Un moratoire sur la vente des terres est voté et doit être renouvelé chaque année. Les lopins attenants aux maisons, qui étaient exploités par la population à l’époque soviétique, sont délivrés gratuitement en propriété aux habitants. On impose l’appropriation par les nouveaux conseils de villages, équivalents des mairies, de terres appelées «terres de réserve» : chaque Kolkhoze doit obligatoirement transférer 15 % de ces terres aux conseils municipaux. Cela comprend bien souvent les terres les moins fertiles, ou encore les pâturages attenants aux habitations et s’étendant le long des cours d’eau. Ces terres sont mises, à l’occasion d’une nouvelle loi, à disposition de toute personne ayant une expérience ou une éducation agricole et pouvant en justifier, à raison de 100 ha de terres louées à la commune par paysan, dont 50 ha arables maximum. La loi leur assurera la propriété de l’équivalent d’une part foncière (Voir ci-dessous) après six années d’exploitation. Apparaissent ainsi, avec la volonté de développer l’agriculture individuelle, de nombreuses exploitations «familiales» ou apparentées. Toutefois, la mesure sera un échec relatif, car les conditions d’accès à la mécanisation et les difficultés économiques très graves de la première moitié des années 90 ne permettront qu’à peu de paysans de faire marcher leur entreprise [8].
En parallèle, les exploitations collectives continuent de fonctionner sous forme de coopératives jusqu’en 1999. En 1993 commence une période confuse d’abandon de l’économie planifiée. L’hyper inflation sévit (elle atteint 10 000 % en 1994), [8] et seuls les rares détenteurs de crédits tirent leurs épingles du jeu alors que l’épargne perds sa valeur. Les exploitations collectives subissent d’intenses problèmes de trésorerie. Les filières de fourniture en intrants sont désorganisées, l’Etat n’assumant plus les responsabilités qui lui incombaient avant 1991, et les débouchés sont également perturbés. En effet, les filières étaient organisées avant 1991 à l’échelle de l’URSS, rendant les exploitations collectives ukrainiennes dépendantes d’autres Républiques du bloc communiste. Par ailleurs, la structure institutionnelle de l’exploitation collective a du mal à s’adapter au système de l’économie de marché, aucun accompagnement n’ayant été prévu. De nombreuses structures renoncent à atteindre une plus grande efficacité devant la résistance de la population locale, qui n’accepte pas que le principal employeur et fournisseur historique de services publics ne renonce à ses obligations antérieures.
Face à la déstructuration des filières d’approvisionnement et d’écoulement de la production, et dans l’impossibilité de rattraper le retard de productivité du travail, ces exploitations se trouvent alors très vite en difficulté. Certaines commencent ainsi à rémunérer leurs travailleurs en nature (bétail, matériel, etc.) : c’est le début de la décapitalisation des ex-exploitations collectives qui durera jusqu’en 1999 [2].
En 1994, le nouveau président Leonid Koutchma lance une seconde réforme agraire : les exploitations collectives sont obligées par la loi de distribuer des titres de propriété aux employés et ex-employés. Chacun de ces derniers reçoit un certificat de propriété de capital mobilier (maynovyy pay, distribués de façon plus ou moins importante en fonction du niveau de responsabilité des employés dans l’ancienne structure), et un certificat de part de capital foncier (l’ensemble des terres moins les 15 % de terres de réserve divisé de façon égale), appelé «zemelnyy pay», ci-après appelé «part foncière». Les terres restent sous le contrôle des coopératives, dont la plupart conservent leur organisation d’avant 1991. [2] Seuls les propriétaires désireux d’exploiter leurs parts foncières et celles de leurs proches eux-mêmes peuvent les faire cadastrer physiquement et les retirer de la ferme coopérative, certain producteurs fermiers utilisant des terres de réserves ajoutant ces terres à leur exploitation.
La politique de soutien au développement de l’agriculture familiale prends alors fin officiellement sous Koutchma, dont la politique change d’orientation et s’oriente officiellement vers la préparation du développement du modèle des «grandes exploitations» à la Sud-Américaine [4].
Les exploitations agricoles collectives, pendant cette décennie, subissent de nombreuses transformations : si la terre est distribuée de façon égalitaire, le capital est lui distribué en substitut des salaires d’une façon souvent inégale. Les responsables locaux, les directeurs d’exploitations sont souvent les premiers bénéficiaires de la distribution du matériel, du bétail, des bâtiments, des outils : les normes soviétiques sont encore très présentes, et nombreux sont les gens qui, habitué au cadre institutionnel bureaucratique et clientéliste soviétique, sont floué sans s’en rendre compte, ou en considérant cela «normal» ou «habituel». Beaucoup d’exploitants indépendants s’étant installé à la faveur des mesures du début des années 90 récupèrent ainsi du capital à bas coût et s’agrandissent.
Le moratoire sur la vente des terres ayant été reconduit, les terres agricoles sont interdites à la vente, et le restent encore en 2016. En 1999, la quasi-totalité des ayant droits a récupéré un titre de propriété, mais beaucoup doivent attendre encore plusieurs années pour voir leur bien cadastré. Ce cadastrage, ordonné en 1999, censé prendre en compte la qualité des sols, est encore en cours en 2016. Avec la réforme de 1999, tous peuvent néanmoins mettre leur bien en location, et percevoir un loyer, dont le minimum est fixé par l’Etat à 1.5 % de la valeur vénale de la terre, puis à 3 % en 2005 [2]. Certains propriétaires s’organisent et peuvent avoir un léger pouvoir de négociation, parvenant ainsi à louer leurs terres à un prix supérieur à celui fixé par la loi.
Les coopératives encore en fonctionnement sont alors obligées de changer de statut, et de se transformer en entreprises agricoles. La loi prévoit en effet la privatisation globale des exploitations qui ont subsisté : elles doivent changer de statut et devenir, soit des sociétés par actions, soit des coopératives, leur capital pouvant dorénavant être acheté. Ces dernières sont obligées de réduire leurs surfaces cultivées et d’abandonner certains ateliers de production : surendettées, elles disparaissent en grands nombres, et les terres en friches sont de plus en plus nombreuses. (40 % de la Surface Agricole était en 2004 en friche dans le canton étudié [8].
On observe un dépérissement progressif des zones rurales, plus ou moins intenses selon les régions. Toutes sortes d’exploitations, allant de quelques ares à plusieurs milliers d’ha, survivent, apparaissent, disparaissent, au gré des possibilités et des initiatives d’entrepreneurs. Des investisseurs ayant fait fortune dans d’autres secteurs économiques reprennent des terres et des moyens de production, notamment à partir de 2005 [6]. Certains fermiers «familiaux» se développent, rachetant des parts de capital. D’anciens cadres Kolkhoziens, avantagé par leur large part de capital prévu par la loi, rachètent celles de leurs anciens collègues, et parviennent, grâce à l’entrée de capital familial extérieur à l’origine parfois douteuse, à reprendre les fermes [7]. Ils se concentrent sur les grandes cultures végétales, ces dernières permettant un retour sur investissement plus rapide. La remise en production des terres s’accélère à partir de 2006 avec l’augmentation des prix internationaux et la crise alimentaire.
Les lopins familiaux, issus de l’organisation soviétique, jouent un rôle majeur durant la décennie. Ils sont pris d’assaut et plus que jamais exploités afin de faire vivre des familles pluriactives, où chaque génération à un rôle : travail en ville, exploitation agricole, transformation de la production, commercialisation, etc. De nombreux propriétaires de lopins s’attellent à l’exploitation d’une partie de leurs parts foncières délaissées, et le bétail récupéré sous forme de part de capital ou de salaire est élevé à raison de une à trois vache par foyer. Les plus chanceux perçoivent un loyer en nature si une partie de leurs terres sont encore ou de nouveau exploitées par une entreprise, ce qui leur permet de nourrir plus de bétail. De nombreux villageois s’organisent collectivement pour améliorer l’efficacité de leurs ateliers : récoltes différées et collectives, pâturages collectifs, regroupements pour la commercialisation aux grossistes et collecteurs de lait, etc. [8].
La production animale et le maraîchage, premières victimes de la décapitalisation des années 90, disparaissent d’une façon dramatique, et ne sont plus assurées que par la production des très nombreuses micros exploitations à la main d’œuvre pluriactive et intergénérationnelle, les «exploitations de la population». Des filières s’organisent pour mettre en valeur ces productions : intermédiaires, marchés locaux. L’Ukraine se nourrit, par défaut, de légumes et produits animaux essentiellement issus d’une agriculture locale et «biologique», qui emploie des millions d’Ukrainiens.
Les années 2000 sont ainsi caractérisées par cinq années de faillites et de friches, puis cinq années de retour à la terre, avec le développement d’un grand nombre d’entreprises sur la base d’un marché locatif des terres. Toutefois, la situation en 2016 reste confuse: si ces entreprises qui se sont développées sont répertoriées, il existe peu d’information quant à l’origine de leur capital, leur fonctionnement et les facteurs de leur développement. Sont-elles encore organisées à partir des anciennes structures collectives ? Sont elles dépendantes des grandes exploitations capitalistes, appelées Holdings, qui apparaissent en Ukraine depuis 2006 ? Quels sont les facteurs déterminants qui ont permis aux entreprises de s’agrandir ?
Références
